AccueilInscriptionsContactTrouvez-nous Open MenuEtablissement Locaux Informations pratiques Formations Bâtiment Maréchalerie Automobile Commerce Coiffure Alimentation-Hôtellerie Formation Adulte Espace réservé Formateurs Apprentis/Apprenant Employeurs Ressources Demande d'agrément debit de boisson Simulateur Salaire/Aides Employeur Simulateur Rémunération apprenti(e) Liens utiles Rôle du maître d'apprentissage (Vidéo CFA Académique) Partenaires Offres apprentissage Evénements Revue de presse Etablissement Locaux Informations pratiques Formations Bâtiment Maréchalerie Automobile Commerce Coiffure Alimentation-Hôtellerie Formation Adulte Espace réservé Formateurs Apprentis/Apprenant Employeurs Ressources Demande d'agrément debit de boisson Simulateur Salaire/Aides Employeur Simulateur Rémunération apprenti(e) Liens utiles Rôle du maître d'apprentissage (Vidéo CFA Académique) Partenaires Offres apprentissage Evénements Revue de presse Le Contratd’Apprentissage Inscription / demandeContrat d'apprentissage La Formation Adulte Réservation Restaurant,Coiffure et mécanique Vous êtes ici : CFA du CommingesDemande d’établissement de contrat d’apprentissage Demande d’établissement de contrat d’apprentissage Veuillez remplir le formulaire ci dessous EMPLOYEUR / ENTREPRISEDénominationSiretCivilité du Chef·fe d'entrepriseMrMdeMmeNom du Chef·fe d'entreprisePrénom du Chef·fe d'entrepriseL'employeur·euse est un·e ascendant·e de l'apprenti·e : Oui Non Code APE (composition : 4 chiffre et 1 lettre)Organisme cotisations S.S URSSAF M.S.A Adresse du lieu d'apprentissageVille du lieu d'apprentissageCode postal du lieu d'apprentissageTéléphoneMobileEmailConvention collectiveNombre de salarié·esN° d'identification convention collective (IDCC)Caisse retraite complémentaire des salarié·esCabinet comptableNomTéléphoneMAITRE D'APPRENTISSAGEMention : "Nous vous rappelons que·le formateur· doit impérativement avoir les qualifications requises. Aucun accord exceptionnel ne sera délivré."NomPrénomNé.e leSouhaitez-vous indiquer un 2ème maître d'apprentissage ? Oui Non NomPrénomNé.e leCONTRAT D'APPRENTISSSAGEDate de début de contratDate de fin de contratDurée Choisissez une durée 12 mois 24 mois 36 moisDurée hebdomadaire de travailType de contrat ou d'avenant Veuillez selectionner un type de contrat ou d'avenant 11 - Premier contrat d'apprentissage de l'apprenti·e 21 - Nouveau contrat avec un·e apprenti·e qui a terminé·e son précédent contrat auprès d'un·e même employeur·euse 22 - Nouveau contrat avec un·e apprenti·e qui a terminé·e son précédent contrat auprès d'un·e autre employeur·euse 23 - Nouveau contrat avec un·e apprenti·e dont le précédent contrat auprès d'un·e autre employeur·euse a été rompu 31 - Modification de la situation juridique de l'employeur·euse 32 - Changement d'employeur·euse dans le cadre d'un contrat saisonnier 33 - Prolongation du contrat suite à un échec à l'examen de l'apprenti·e 34 - Prolongation du contrat suite à la reconnaissance de l'apprenti·e comme travailleur·euse handicapé·e 35 - Modification du diplôme préparé par l'apprenti·e 36 - Autres changements : changement de maître·sse d'apprentissage, de durée de travail hebdomadaire, réduction de durée, etc. 37 - Modification du lieu d'exécution du contrat Type de dérogationVeuillez sélectionner un type de dérogation 11 - Age de l'apprenti·e inférieur à 16 ans 12 - Age supérieur à 29 ans : cas spécifiques prévus dans le code du travail 21 - Réduction de la durée du contrat ou de la période d'apprentissage 22 - Allongement de la durée du contrat ou de la période d'apprentissage 50 - Cumul de dérogations 60 - Autre dérogation Aucune Diplôme préparéVeuillez sélectionner le diplôme à préparer CAP Maçon CAP Electricien CAP Peintre applicateur de revêtement CAP Plombier Monteur en installations sanitaires CAP Cuisine CAP Serrurier Métallier CAP Charpentier Constructeur Bois CAP Maintenance des Bâtiments de Collectivités CAP Mécanicien Maintenance des Véhicules Automobiles MC Plaquiste CAP Boulanger CAP Pâtissier CAP Boucher CAP Cuisine CAP Serveur Hôtel Café Restaurant (Commercialisation et services en HCR) CAP Métiers de la coiffure BP Coiffure CAP Employé Polyvalent BAC Pro Métiers du commerce et de la vente CAPa Maréchal ferrant BTM Maréchal ferrant APPRENTI.ENomNé.e lePrénomDépartement de naissanceLieu de naissanceSexe Homme Femme NationalitéVeuillez sélectionner votre Nationalité 1 - Française 2 - Union Européenne 3 - Étranger hors Union Européenne Reconnaissance travailleur·euse handicapé·e Oui Non En cours AdresseVilleEmailCode PostalTéléphoneNuméro de Sécurité SocialeDernière situationVeuillez sélectionner votre dernière situation 1 - Scolaire 2 - Prépa apprentissage 3 - Étudiant·e 4 - Contrat d'apprentissage 5 - Contrat de professionnalisation 6 - Contrat aidé 7 - En formation au CFA avant signature d'un contrat d'apprentissage (L6222-12-1 du code du travail) 8 - En formation au CFA sans contrat suite à rupture (5° de L6231-2 du code du travail) 9 - Stagiaire de la formation professionnelle 10 - Salarié·e 11 - Personne à la recherche d'un emploi (inscrite ou non au Pôle Emploi) 12 - Inactif·ve Représentant légal pour mineur : Père Mère Tuteur NomVilleTéléphone EmailPrénomCode postalMobileAdresse (si différente de l'apprenti)Dernière classe fréquentée 41 - L'apprenti·e a interrompu·e ses études en classe de 3éme 01 - L'apprenti·e a suivi·e la dernière année du cycle de formation et a obtenu·e le diplôme ou titre 11 - L'apprenti·e a suivi·e la 1ére année du cycle et l'a validée (examens réussis mais année non diplômante) 12 - L'apprenti·e a suivi·e la 1ére année du cycle mais ne l'a pas validée (échec aux examens, interruption ou abandon de formation) 21 - L'apprenti·e a suivi·e la 2éme année du cycle et l'a validée (examens réussis mais année non diplômante) 22 - L'apprenti·e a suivi·e la 2éme année du cycle mais ne l'a pas validée (échec aux examens, interruption ou abandon de formation) 31 - L'apprenti·e a suivi·e la 3éme année du cycle et l'a validée (examens réussis mais année non diplômante, cycle adapté) 32 - L'apprenti·e a suivi·e la 3éme année du cycle mais ne l'a pas validée (échec aux examens, interruption ou abandon de formation) 40 - L'apprenti·e a achevé·e le 1er cycle de l'enseignement secondaire (collége) 42 - L'apprenti·e a interrompu·e ses études en classe de 4éme Exemple : Avant le contrat d'apprentissage, le/la candidat·e titulaire d'un baccalauréat général, était en première année de BTS qu'il/elle souhaite poursuivre en apprentissage. Dans la rubrique "apprenti·e", indiquez "diplôme le plus élevé = 42""dernier diplôme ou titre préparé = 54""dernière classe suivie = 11" Dans la rubrique formation, indiquez "diplôme ou titre visé = 54" Dernier établissement scolaire fréquenté Collège Lycée général Lycée pro Nom du dernier établissement fréquentéVille du dernier établissement fréquentéAutre (à préciser)Année de fin d'étude (en établissement scolaire)Niveau du dernier diplôme obtenu Veuillez sélectionner votre dernier diplôme obtenu 80 - Doctorat 71 - Master professionnel / DESS 72 - Master recherche / DEA 73 - Master indifférencié 74 - Diplôme d'ingénieur·e, diplôme d'école de commerce 79 - Autre diplôme ou titre de niveau bac +5 et plus 61 - 1ére année de Master 62 - Licence professionnelle 63 - Licence générale 69 - Autre diplôme ou titre de niveau bac +3 ou 4 54 - Brevet de technicien·ne supérieur·e 55 - Diplôme Universitaire de Technologie 58 - Autre diplôme ou titre de niveau bac +2 41 - Baccalauréat professionnel 42 - Baccalauréat général 43 - Baccalauréat technologique 49 - Autre diplôme ou titre de niveau bac 33 - CAP 34 - BEP 35 - Mention complémentaire 38 - Autre diplôme ou titre de niveau CAP / BEP Diplôme national du Brevet (DNB) Certificat de formation générale Aucun diplôme ni titre professionnel Intitulé du dernier diplôme obtenuIntitulé et niveau du diplôme le plus élevé Mention : "Nous faire parvenir obligatoirement une copie du diplôme obtenu"L'apprenti·e' a déjà été sous contrat d'apprentissage : Oui Non "Si oui, nous joindre obligatoirement une copie du dernier contrat et sa rupture éventuelle." Envoyer Les informations recueillies sur ce formulaire sont réceptionnées par mail par CFA du Comminges pour faciliter le traitement de votre demande. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en adressant une demande par le formulaire suivant.
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